Bonnes pratiques face aux personnes déficientes ou en situation de handicap
Guide de sensibilisation sur les bonnes pratiques, attitudes et comportements à adopter face aux personnes en (...)
L’accessibilité des Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au public
La réglementation sur l’accessibilité s’applique à l’ensemble des établissements et installations recevant du public (...)Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat Nouvelle-Aquitaine
Prénom / Nom : Bruno FAYETTE Fonction : Chargé de développement économique b.fayette@cnisam.fr (...)REGISTRE ACCESSIBILITE - LA PREUVE DE VOTRE ACCESSIBILITE
Décret n° 2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d’accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des installations ouvertes au public
